Dans une entreprise de fabrication de meubles en bois, la situation des effets de commerce au
30-06-1997 est la suivante :
- lettre de change N° M47 de 27729 DH, au 21-08-97, tirée sur le client KARIM
- lettre de change N° M50 de 40162 DH, au 01-09-97, tirée sur le client KARIM
- lettre de change N° M54 de 42120 DH, au 02-09-97, tirée sur le client RACHID
- lettre de change N° R32 de 28797 DH, au 30-09-97, endossée par RACHID
effets remis à l’encaissement :
- lettre de change N° M36 de 48195 DH, au 31-07-97, tirée sur le client JALAL
- lettre de change N° M39 de 37368 DH, au 06-07-97, tirée sur le client SAID
effets remis à l’escompte
- billets à ordre N° BA de 18980 DH, au 13-08-97, souscrit par le client AHMED
- lettre de change N° M40 de 36980 DH, au 04-08-97, tirée sur le client RACHID
- lettre de change N° M75 de 27.000 DH, au 31-08-97, tirée sur le client OMAR
Cette lettre de change a été remise l’escompte le 28-06-97
Effets en circulation :
- lettre de change N° B70 de 26775 DH, tirée par le fournisseur BRAHIM payable au
20-07-1997 et domiciliée au crédit du Maroc
- lettre de change N° LK 84 de 24600 DH, tirée par le fournisseur KAMAL payable au
20-08-1997 et domiciliée au crédit du Maroc
- lettre de change N° LK 92 de 25500 DH, tirée par le fournisseur KAMAL payable au
25-09-1997 et domiciliée à la B.M.C.
Au courant du 3ème trimestre, l’entreprise a effectué les opérations suivantes :
- 02-07, elle reçoit de son fournisseur KAMAL la facture N° 210 relative à un achat de
bois dur : montant hors taxe 60.000 DH, remise 10ù et 5%
- 04-07, elle reçoit de la banque le bordereau d’escompte N° ES 14 d’un montant net de
26465 DH relatif à l’effet N° M75
- 08-07, elle reçoit de la banque l’avis d’encaissement de l’effet N° 36 d’un montant net
de 48184,30 DH
- 10-07,elle adresse au client KARIM la facture N° FM 98 relative à une vente de 140
tables à 300 DH hors taxe l’une et 140 chaises à 150 DH hors taxe l’une .
- 12-07, elle reçoit de la banque l’avis d’encaissement de l’effet N° M39 d’un montant
net de 37357,30 DH
- 14-07,elle remet à la banque pour escompte, l’effet N° M54
- 16-07, le client KARIM retourne 20 tables et 15 chaises livrées le 10/07 sur les articles
conservés, l’entreprise lui accorde un rabais de 10%.
- 18-07, en règlement de la facture N° K 210, elle endosse à l’ordre de son fournisseur
KAMAL l’effet N° M47, accepte la lettre de change N° LK 132, de 19131 DH,
payable au 09-09, domiciliée à la BCM et règle le reliquat, par chèque bancaire, sous
déduction d’un escompte de règlement de 2%.
- 20-07, l’effet N° B70 est payé par le crédit du Maroc
- 21-07, elle reçoit de la banque le bordereau d’escompte n° ES141 d’un montant net
de 41478 DH, relatif à la remise à l’escompte du 14-07
- 24-07, elle reçoit de son fournisseur BRAHIM la facture N° FB relative à l’achat de
contreplaqué et comportant les éléments suivants : Montant brut hors taxe :40.000
DH, remise : 10% ports HT : 1200 DH , le transport est assuré par les propres moyens
du fournisseur BRAHIM.
- 27-07, elle accepte la lettre de change N° B98 au 13-10 tirée par BRAHIM, domicilié
à la BCM, en règlement de la fActure N° FB 78 DU 24-07.
- 29-07 le client KARIM règle le reliquat de la facture N° FM 98 par endossement de
la lettre de change N° LB 85 de 21300 DH . au 26-09 tirée sur JALAL, par acceptation
de la lettre de change N° M80 de 22230 DH au 02-10 et le reste par chèque bancaire
sous déduction d’un escompte de règlement de 2%
- 05-08, elle adresse au client RACHID la facture N°FM99 relative à une vente de 310
chaises à 140 DH, hors taxe l’une et comportant, en sus, les frais de port de 850 DH
HT, le transport, assuré par un tiers, est réglé en espèces par l’entreprise.
- 09-08, elle remet à la banque , pour escompte , l’effet N°LB85
- 12-08, elle accorde au client RACHID un rabais de 10% sur la facture N°FM99
- 15-08, elle reçoit de la banque le bordereau d’escompte N°ECD78 d’un montant net
de 20 979 DH concernant la remise à l’escompte du 09-08.
- 17-08, elle sollicite de son fournisseur KAMAL un report d’échéance de l’effet N°LK
84 , ce dernier accepte , annule l’effet en question et tire sur elle la lettre de change
N°LK143 au 09-10 ;en tenant compte des intérêt de retard au taux de 12%
- 20-08, elle remet à la banque , pour l’encaissement à l’effet N°M50
- 24-08 , le client OMAR sollicite , un report d’échéance de l’effet M75. l’ayant déjà
escompté, l’entreprise lui avance, le jour même , par chèque bancaire le montant de
l’effet et tire sur lui la lettre de change N° M81 au 18-10 en tenant compte des intérêts
de retard au taux de 12%
- 07-09, elle reçoit de la banque l’avis d’encaissement de l’effet N°M50 d’un montant
net de 40151,30 DH.
- 09-09, l’effet N°LK132 est payé par la BCM
- 13-09, le client RACHID règle la facture N°FM99 de la manière suivante :
· 26841 DH, par acceptation de la lettre de change M82 au 12-10
· le reliquat par chèque bancaire sous déduction d’un escompte de 1%
- 20-09 , elle sollicite de son fournisseur de l’effet, KAMAL un report d’échéance de
l’effet N°LK92 n’étant plus en possession de l’effet , KAMAL lui avance, le même
jour, par virement bancaire le montant de l’effet et tire sur elle la lettre N°LK108 au
09-11 en tenant compte des intérêts de retard au taux de 12%
- 24-09, elle remet à la banque pour encaissement, l’effets N° R 32et M80
- 25-09 , l’effet N° LK 92 est réglé par BMCE .
Travail à faire :
enregistrer au journal les écritures nécessaires .
NB : taux de la TVA : bois, contreplaqué, chaises et tables : 20% port : 14% ,
opérations de banque : 7% , taux d’escompte bancaire : 10%
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