Examen 5 et solution en introduction à la comptabilité générale

Cas n°1 :

« Talbi Cuir » est une société en nom collectif au capitale de 580 000 DH, spécialisée dans la confection et la commercialisation des articles en cuir. Le chef du service comptable de cette société met à votre disposition les documents ci-après, en vue de procéder à certains travaux d’inventaire au 31/12/2002 :

I  - Extrait de la balance par soldes (avant inventaire) au 31/12/2002 :

N° de compte	Intitulés des comptes	Soldes débiteurs	Soldes créditeurs
2111	Frais de constitution	35 000
2230	Fonds commercial	280 000
2321	Bâtiments	800 000
2332	Matériel et outillage	1 020 000
2340	Matériel de transport	494 000
2350	Mob, mat de bur et amén div	81 500
2510	Titres de participations	55 600
28111	Amort des frais de constitution		28 000
28321	Amortissment des bâtiments		160 000
28332	Amort du mat et out		367 875
2834	Amort du mat de transport		280 000
2835	Amort du mob, mat de bureau et A .D		?
2951	Provpr Dépr des titres de part		7 280
3424	Clients douteux et litigieux	76 200
3500	Ttitres et valeur de placement	70 800
3912	Prov pr dépr des mat et four		1 500
3942	Prov pour dépréc des clients et CR		29 200
3950	Prov pour dépr des TVP		2 100
61241	Variation de stocks de mat 1 ère	15 000
71321	Variation des stocks de prduits finis	24 000

-          Les frais de constitution ont été engagés lors de la création de la société et sont amortis linéairement sur 5 ans.

-          La valeur du fonds commercial est estimée à 224 000  au 31/12/2002.

II – Etat des immobilisations amortissables (1) au 31/12/2002 :

Immobilisations	Acquisitions		ATS au 31/12/2012		Cession (2)
	Date	Valeur en DH	Taux	∑ ATS	Date	Prix
Bâtiments	A la création	800 000 HT	?	160 000	-	-
Matériel et outillage : Matériel Machines	06/07/1998 18/01/1999	450 000 HT 570 000 HT	12,5% ?	196 875 171 000	- -	- -
Matériels de transport : Camion Berliet voiture Peugeot 306	A la création 16/03/2002	350 000 HT 144 000 TTC	20 % 20 %	280 000 -	- -	- -
Mob. Mat. B et AD : Mobilier……………. Photocopieur …… Micro IBM ……….. Micro Compact…	A la création 18/01/1999 A la création 23/05/2002	36 000 HT 19 200 TTC 15 000 HT 17 400 TTC	10 % 12,5 % 25 % ?	14 400 ? ? -	- 29/03/02 - -	- 12 00 - -

1 : Ces immobilisations sont amorties selon le système linéaire, sauf le micro-ordinateur Compact amorti dégressive ment sur 4 ans

2 : Cession contre virement bancaire. Aucune écriture comptable n’a été effectuée le 29/03/2002.

III – Etat des créances douteuses au 31/12/2002 :

Clients	Créances TTC	Prov. Fin 2001	Règlement comptabilisés en 2002	Observations
Alaoui	32 400	10 800	-	Insolvable
Bachiri	43 200	7 200	9 000	Porter la provision à 40 % du solde
Salim	33 600	11 200	24 000	Porter la provision à 30 % du solde

IV – Etat des titres (3) en portefeuille au 31 /12/2002 :

Nature des titres	Nbre	PU d’achat	Cours au 31/12/2001	Cession en 2002		Cours au 31/12/2002
				Nombre	Prix
Titres de participation SNI COSUMAR	80 120	320 250	310 196	- 40	- 210	270 220
Titres de placement Balima BNDE	140 60	420 200	405 -	100 -	408 -	410 180

3 : Les titres SNI, COSUMAR et BALIMA ont été acquis en 2001, les titres BNDE en 2002.

Toutes ces sessions, ont été réalisées contre virement bancaires et aucune écriture comptable n’a été enregistrée.

Travail à faire :

1) Déterminer la date de création de la société « Talbi.Cuir »

2) Enregistrer au journal les écritures d’inventaire nécessaire au 31/12/2002, sachant que les stocks finals de matières premières et de produits finis sont évalués respectivement à 20 000 et 32 000.

Cas n° 2

Mr KACIMI dirige une entreprise de commerce en gros des articles d’habillement qu’il a créée au 01/01/2002.

Vous êtes stagiaires au sein de service comptable de l’entreprise et vous disposez des informations ci-après :

I – La situation financière de l’entreprise « KACIMI » au 01/04/2002 est la suivante :

Capital individuel…………………………………………………………………………… ?

Frais de constitution……………………………………………………………………….6 250

Clients…………………………………………………………………………………………….20 000

Chèques en portefeuille…………………………………………………………………14 580

Fournisseurs d’immobilisations……………………………………………………..152 500

Bâtiments…………………………………………………………………………………………280 000

Banque……………………………………………………………………………………………65 000

Clients-effets à recevoir……………………………………………………………………… ?

Caisse……………………………………………………………………………………………12 000

Matériel de transport………………………………………………………………….350 000

Mobilier et matériel de bureau…………………………………………………….120 000

Stocks de marchandises………………………………………………………………..14 000

Les effets à recevoir en portefeuille de l’entreprise sont :

-          Lettre de change n° 45 : tirée sur « Jacadi » au 22/04/2002, nominal : 30 000

-          Lettre de change n° 56 : tirée sur « Galerie Anwal » au 31/05/2002, nominal : 11 664

-          Lettre de change n° 62 : tirée sur « Unitex » au 25/06/2002, nominal : 24 000

II  - Les opérations réalisées par l’entreprise « Kacimi » au cours du mois d’avril 2002 sont les suivantes :

02/04 : Recouvré une créance sur un client en espèce : 12 000

05/04 : Remis à l’encaissement à la BMCE les chèques en portefeuille

06/04 : Achat de marchandises aux fournisseurs « Atlas » : Brut 18 000, remises 6 % et 5 %, port assuré par Atlas : 126 HT, TVA 20 % , facture n° F12 , réglée comme suit : 40 % par souscription d’un billet n° B 34 à l’ordre d’Atlas , échéant le 28/04 et domicilié auprès de la BMCE , le solde par endossement de la traite n° 56 .

09/04 : Reçu de la BMCE l’avis de débits n° 81 relatif au paiement des dépenses d’eau : 3210 TTC (TVA 7 %) et de la note de  téléphone : 2200 HT (TVA 20 %).

10/04 : Remis à l’escompte à la BMCE l’effet n° 62.

12/04 : Réglé en espèce la facture n° F765  adressée par « Maroc Transport » relatives à la livraison des marchandises aux « Galeries Mansour » Montant 228 TTC

14/04 : Vendu des marchandises au «  Galerie Mansour » Brut : 24 000, remises : 4 %, TVA 20 %, port payé : 228 TTC, facture n°F499, payée ainsi : 25 % contre chèque bancaire n° AB455 sur lequel un escompte de 2 % a été accordé, solde  par tirage  d’une lettre de change n° 97 au 30/05 acceptée le jour même.

15/04 : Reçu de la BMCE le bordereau d’escompte relatif à la traite n° 62 indiquant : taux d’escompte : 12 % commissions d’endos : 2 %, commissions fixe : 14 % (TVA au taux de  10 %)

16/04 : Reçu de la BMCE l’avis  de crédit n°            5615 relatif à l’opération du 05/04.

18/04 : Reçu de « Mobilia » la facture n° F3111 relative à l’acquisition de divers meubles en bois : montant HT : 12 000 Port forfaitaire HT : 160 TVA 20 %, net à payer à 30 jours fin de mois.

19/04 : « Jacadi » nous informe qu’il ne peut honorer à échéances la traite n° 45 et sollicite un report d’échéance d’un mois. Mr Kacimi accepte et adresse à « Jacadi » la nouvelle traite N° 89 au 22/05 en décomptant les intérêts de retard au taux de 10 %, TVA 20 %, le timbre fiscale 10 dh et le frais de correspondance : 20 dh.

20/04 : Reçu, par retour de courrier la traire n°89 acceptée

28/04 : payé en espèce des timbres postaux : 90 dh des timbres fiscaux : 110 dh et les salaires 19 000  DH

30/04 : Reçu de la BMCE l’avis de débit n° 655 relatif au règlement  du billet à ordre n° B34,  commissions prélevée par la banque 13,20 TTC.

Travail à faire :

1) Présenter le bilan de l’entreprise « Kacimi » au 01/04/2002 (modèle normale)

2) Enregistrer au journal de cette entreprise toutes les opérations du mois d’avril 2002.

Corrigé


Cas n°1 :

1) Détermination de la date de création de la société « Talbi Cuir » : on a : Frais de constitution : valeur d’entrée = 35 000,

Soit d la durée allant entre la date de création et le 13/12/2001.

∑ATS au 31/12/2001 = 28 000

28 000 = 35 000 x 20 % x n ____ 28 000 = 7 000 x d

____ d = 28 000 / 7 000 = 4 ans

La société « Talbi cuir » a été créée il y a 5 ans, c’est-à-dire le 01/01/1998.

2) Ecritures d’inventaire nécessaire au 31/12/2002 :

2.1 Immobilisations :

   a. Calcul des dotations aux amortissements pour l’exercice 2002 :

- Frais de constitution : Annuités d’ATS au 31/12/2002 = 35 000 x 20 %

                                                                                                   = 7 000

- Fonds commercial : Valeur d’entée = 280 000

                                      Valeur actuelle = 244 000

Donc, Dotations aux provisions au 31/12/2002 = 280 000 – 244 000

                                                                                      = 36 000

- Bâtiments : valeur d’entrée = 800 000

∑ ATS au 31/12/2001 = 160 000

160 000 = 800 000 x 4 x t ______160 000 = 3 200 000 x t

____ t = 160 000/3 200 000 = 0 ,05 soit 5 %

Annuité  d’AT au 31/12/2002 = 800 000 x 5 % = 40 000

- Matériel et outillage : on a :

·         Matériel : annuité d’AT au 31/12/2002 = 450 000 x 12,5 %

                                                                        = 56 250

·         Machines : Valeur d’entrée = 570 000

∑ATS au 31/12/2002 = 171 000

171 000 = 570 000 x t x 3 ______  171 000 =

171 000 x t  _____   171 000 / 1 710 000 = 0,01 soit 10 %

Annuité d’AT au 31/12/2002 = 570 000 x 10 % = 57 000

Donc : Total des dotations aux ATS du matériels et outillages

= 56 250 + 57 000 = 113 250

- Matériel de transport : on a :

·         Camion Berliet : Annuité d’AT au 31/12/2002

= 350 000 x 20 % = 70 000

·         Voiture Peugeot : Annuité d’AT au 31/12/2002

=144 000 x 20 % x 10/12 = 24 000

Donc : Total des dotations aux amortissements des matériels de transport

= 70 000 + 24 000 = 94 000

- Mobilier, matériels de bureau et AD :

·         Mobilier : Annuité d’AT au 31/12/2002

= 36 000 x 10 % = 36 000

·         Photocopieur : Valeur d’entrée = 192 000 /1,2 = 16 000

Amortissements complémentaires (2002)

= 16 000 x 12,5 % x 3 /12 = 500

∑ATS = (16 000 x 12,5 % x 3) + 500

          = 6 000 + 500 = 6 500

VNA = 16 000 – 6 500 = 9 500

·         Micro IBM : Valeur d’entrée = 15 000

∑ATS au 31/12/2001 = 15 000 (année dotation2002)

Donc le microordinateur IBM est complément amorti

VNA = 0

·         Micro Compact : n = 4 ans ____ Taux d’AT constant = 100/4

                                                                                                          = 25 %

              Taux d’AT dégressif = 25 % x 1,5 = 37,50 %

            Annuité d’AT au 31/12/2002 = (17 400/1,2) x 37 ,50 % x 8 /12

                                                                 = 14 500 x 37,50 % x 8 /12

                                                                  = 3 625

       Donc : Total des dotations aux Amortissements du mobilier,

       Mat de bureau et AD = 3 600 + 500 + 3 625

                                             = 7 725

        b. Ecriture au journal au 31/12/2002

                                                         31/12/2002

6191 2811 61942 2920 6193 2832 2833 2834 2835 5141 7513 28352 6513 2352	DEA de l’immob en valeur                            ATS des frais préliminaires -Dotations aux ATS des frais Préliminaires-	7 000 36 000 254 975 12 000 6 500 9 500	7 000 36 000 40 000 113 250 94 000 7 725 12 000 16 000
	DEP pr Dép des imm Incorporelles                            Prov pr dép des Imm Incorp -Dépréciation fonds commercial -
	DEA  des Imm Corporelles                            ATS des constructions                            ATS des ITM et outillage                            ATS du mat de transport                            ATS du mob mat de bur AD -Dotations aux ATS de l’exercice 2002-
	Banque                            Prdts de ces des Imm corp -Constatation de produit de cession photocopieur-
	ATS du mat de bureau VNA des Imm Corp cédées                            Matériel de bureau -Constatation de la VNA-

2.2 Créances douteuses :

- Alaoui : Créances TTC = 32 400

Créance HT = 32 400 /1,2  = 27 000

Perte sur créance irrécouvrable = 27 000

                               TVA = 27 000 x 20 % = 5 400

Reprise sur provisions au 31/12/2002 = 10 800

-Bachiri : Créance TTC = 43 200

Solde de la créance = 43 200 – 9 000 = 34 200 TTC

Il contient de constituer à titre de l’exercice 2002, une provision égale à

Provision = (34 200 /1,2) x 40 % = 28 500 x 40 %

                 = 11 400

Provision au 31/12/2001 = 7 200

Donc, Dotation aux provisions au 31/12/2002 (Complémentaire)

= 11 400 – 7 200 = 4 200

-Salim : Créance TC = 33 600

Solde de la créance = 33 600 – 24 000 = 9 600 TTC

Provision = (9 600 /1,2) x 30 % = 8 000 x 30 % = 2 400

Provisions au 31/12/2001 = 11 200

Donc :

Reprise sur provisions au 31/12/2002 = 11 200 – 2 400

                                                                    = 8 800

Ecritures au journal au 31/12/2002 :

                                                         31/12/2002

6182 4455 3424 3942 7196 61964 3942 3942 7196	Pertes / Créances Irréc Etat Tva facturée                              Clients douteux et litigieux -Créance alaoui irrécouvrable-	27 000 5 400 10 800 4 200 8 800	34 400 10 800 4 200 8 800
	Prov pr dép des clts et cptes rattachés              Reprise / prov pr dép de l’actif   circ -Annulation de prov sur créance Alaoui-
	DEP pr dép des créances AC         Prov pr dép des clts et cptes rattachés -Dot créance Bachiri-
	Prov pr dép des clts et cptes ratt                          Reprises / prov pr dép de AC

2.3 Titres de participation et TVP :

SNI : Provision au 31/12/2001 = (320 – 310) x 80 = 800

Provision au 31 /12/2002  = (320 – 270) x 80 = 4 000

Donc : Dotation aux provisions au 31/12/2002 = 4 000 – 800

                                                                                  = 3 200

COSUMAR : Provision au 31/12/2001 = (250 – 196) x 120

                                                                      = 54 x 120 = 6 480

Reprise sur provisions des actions cédées = 54 x 40 = 2 160

Reprise sur provisions des titres restants = (54 – 30) x 80 = 1 920

Total des reprises sur provisions au 32/12/2002 = 2 160 + 1 920

                                                                                      = 4 080

BNDE : Dotation aux provisions au 31/12/2002 = (200 – 180) x 60

                                                                                     =       1 200

Ecritures au journal au 31/12/2002

                                                         31/12/2002

6 392 2 951 5141 7514 6514 2510 2951 7392 5141 6385 3500 3950 7394 6394 3950	Dotation aux prov pr dép des imm fin                                            Prov pr dép des TP -Dot aux prov pr dép des TP SNI-	3 200 8 400 10 000 4 080 40 800 1 200 1 700 1 200	3 200 8 400 10 000 4 080 42 000 1 700 1 200
	Banque              Pdts de cessions d’imm des imm fin -Cession titre COSUMAR 40 x 120  = 8 400
	VNA des imm fin cédées                                      Titres de participation -Valeur titre Cosumar cédés : 40 x 250 = 10 000
	Prov pr dép des TP                Reprises / Prov pr dép des imm fin -Reprise dur titres COSUMAR-
	Banque  (100 x 408 = 40 800) Charges nettes sur cession TVP 42 000  - 40 800 = 1 200                                   TVP (100 x 420 = 4 200) -Cession titres balima-
	Prov pr dép des TVP                       Reprises / prov pr dép des TVP -Reprise prov titre balima (1)
	Dotat aux prov pr dép des TVP                                         Prov pr dép des TVP -Dotation titres BNDE-

(1)100 x (420 – 405) + 40 x (410 – 405)= 1 700

2.4 Stocks :

                                                         31/12/2002

3912 7196 3121 3151 61241 71321	Prov pr dép  des mat et four Reprise / prov pr dép de AC -Annulation de la prov /stock initial ma 1er	1 500 20 000 32 000	1 500 20 000 32 000
	Matières premières Produits finis                         Var des stocks de MP                   Variation des stocks de pdts finis -Constations de stocks finals-

Cas N° 2 :

1/ Bilan de l’entreprise « Kacimi » au 01/04/2002 :

Actifs	Montants	Passifs	Montants
Actifs immobilisés		Financement Permanent
Imm en non-valeur -          Frais préliminaires Imm Corporelles -          Constructions -          Matériel de transport -          Mobiliers, mat bureaux	6 250 280 000 350 000 120 000	Capitaux propres -          Capital personnel Dettes de financement -          Autres dettes de fin	794 994 152 500
TOTAL I	756 250	TOTAL I	947 494
Actif circulant (hors trésorerie)		Passif circulatnt (HT)
Stocks -          Marchandises Créance d’AC -          Clients et comptes rattachés (20 000 + 65 664)	14 000 85 664
TORAL II	99 664	TORAL II	-
Trésoreries actif		Trésoreries Passif
Charges et valeurs à encaisser Banque TG et CP débiteurs Caisse régies d’avance accréd.	14 580 65 000 12 000
TOTAL III	91 580	TOTAL III	-
Total général (I + II + III)	947 580	Total général (I + II + III)	947 494

2/Journal de l’entreprise « Kacimi »

5161 3421	Le 02/04 Caisse                                             Clients	12 000	12 000
51112 51111	Le 05/04 Chèque à l’encaissement                               Chèque en portefeuille	14 580	14 580
6111 6142 34552 4415 345	Le 06/04 Achat de M/ses Transports Etat TVA Réc / charges                                   Frs effets à Payer                              Clients effets à recevoir Facture n° F12 MB…………………18 000 Rem 6%............- 1080 NC1………………..16 920 Rem 5%.............- 846 NC2 ……………….16 074 Port HT……………+126 TVA 20%...........+ 3 240 NAP TTC………..19 440 BO n° B34 au 28/04 nominal : 7776 LC n° 56 endossée, nominal : 11 664	16 074 126 3 240	7 776 11 664
6125 6145 34552 5141	Le 09/04 Achats n stockés de mat et four Frais postaux et de télécommunications Etat TVA  Récu /charges                                           Banque Avis de débit n° 81 TVA eau et elec (3210/1,07) x 7% = 210 TVA frais de tél 2 200 x 20 % = 440	3 000 2 200 650	5 850
	Aucune écriture comptable le 10 /04
6125 34552 5161	Le 12/04 Transports Etat TVA  Récu /charges Caisse Fature n° F765 228/1,14 = 200,TVA = 28	200 28	228
3421 7111 4455 6142 34552	Le 14/04 Clients                                 Ventes de M/ses                                 Etat TVA facturée                                  Transport                                Etat TVA Réc / charges Facture n° 499 MB…………………24 000 Rem 4%............- 960 NC1………………..23 040 TVA 20%...........+ 4 608 Montant TTC……27 648 Port HT……………+200 TVA/port 14%........28 NAP TTC……………….27 876	27 876	23 040 4 608 200 28
51111 6386 4455 3425 3421	Le 14/04 Chèque en portefeuille Escompte accordés Etat TVA facturée Clients effets à recevoir                                                Clients Chèque 27 876 x 25 % = 6 969 Escomptes TTC = 6 969 x 2 % = 139,38 Escompte HT = 139,38/1,20=116 ,15 TVA Facturée = 116,15 x 20 % =23,23 Solde : LC n°97 au 30/05 : 27 876 x 75% = 20 907	6829 ,62 116,15 23,23	27 876
5141 6311 6147 34552 5520	Le 15/04 Banque Intérêt des emprunts et dettes Services bancaires Etat TVA Réc / charges                                     Crédit d’escompte	23 307 513,33 116 ,67 63	24 000

LC n°62   nominal : 24 000 (échéance le 25/06/2002)

Date de remise à l’escompte 10/04/2002

Nombre de jours : 20+31+25+1jour de banque =77 jours

Escompte = 24 000 x 10% x 77 /360  = 513,33

Commission d’endossement = 24 000 x 2% x (77/360) = 102,67

Commission fixe = 14

Agios HT = 513,33+14+102,67 = 630

TVA =360 x 10 %  = 63

Total agios TTC = 693

Valeur actuelle = 24 000 – 693 = 23 307

5141 51112	Le 16/04 Banque                        Chèque à l’encaissement Avis de crédit n° 5615	14 580	14 580
2351 34552 4481	Le 18/04 Mobilier de bureau Etat TVA Réc / charges              Dettes/acquis d’immobilisations Facture n° F3111 12 000 + 160 = 12 160 + 2 432 = 14 552	12 160 2 432	14 592
3421 3425	Le 19/04 Clients Clients effets à recevoir Annulation de la traite n°45 au 22/04/2002	30 000	30 000
3421 7381 4455 6167 6145	Le 19/04 Clients                         Intérêts et pdts assimilés                               Etat TVA facturée                                  Impôts et taxes                   Frais post et frais de telecom	330	250 50 10 20

Int = 30 000 x 10 % x ½ = 250

TVA = 250 x 20 % = 50

Timbre fiscal = 10

Frais de correspondance = 20

3425 3421	Le 20/04 Clients effet à recevoir                                           Clients -Traite n°89 au 22/05/2002	30 330	30 330
6145 6167 6171 5161	Le 28/04 Frais postaux et frais de tél Impôts, taxes et droits ass Rémunération du Personnel                                                Caisse	90 110 19 000	19 200
4415 6147 34552 5141	Le 30/04 Frs effets à Payer Sce bancaire (13,20/1,10) Etat TVA Récup / charges                                                Banque Avis de débit n° 655 BO n° B34	7 776 12 1,20	7 789,20