Examens
N° 1
La sociétés REDA et associes est une SNC spécialiser dans
la production et la
commercialisations des bonneterie son capitale est
déterminer par 3 associes selon
les proportions suivantes :
_ 55 % pour reda qui assure en outre la direction
_ 35% pour elhadi qui s’occupe des commerciales
_10%pour wardi qui en même temps le comptable de la
société
Au 31/12/1996 la société nous livre les états de
synthèses sur les quelle on a pu relevé les
informations suivantes afin de déterminer le résultat
fiscale
Capital social
1000000
Chiffres
d’affaires 3240150
Bénéfice
comptable 463220
Les états de produits et charge font apparaître les
montant suivant :
produit
financier :
- 37200
proviennent d’une participation dans une société de même secteur
- 35000 comme
intérêt net d’un compte bloquer à la BCM sachant que la société à décliner son
identité fiscale
- 12500 qui est
un revenus net d’obligation anonyme détenu par la société qui a décliner son
identité fiscale
Pts exeptionel :
il s’agit de produit de cession des éléments d’actif suivantes :
- Une machine
acquise 1/31991 pour 74000(H. T) amortie sur 10 ans vendu le 30/6/1996pour
52000
- Une voiture de
tourisme acheté pour 150000 (TTC) le 1/1/89 et cédé le 30/09/96 pour 34000
durée probable 5 ans.
Les charges :
+ Frais de
personnel :
- Réda a perçus
une indemnité de 60000 pour fonction de direction .
- Elhadi et Wardi
ont perçus chacun un salaire de 50000
+ Impôt et taxes :
- TVA d’une
voiture de tourisme neuf en janvier 85 pour 170000 (TTC)
- Majoration pour
règlement tardif de l’IGR 1400 dh.
- Taxes d’édilité
de la villa Rida 3000.
+ Prime
d’assurance :
- 14000 assurance
de véhicule appartenant à la société .
- 21000 dh
assurances incendie au profit de l’entreprise .
- 3000 assurance
vie au profit de reda.
+ Information
divers :
- Dans le compte
fourniture de bureau figure 12000(H. T)relatif à l’achat d’un micro-ordinateur
taux d’amortissement=15% .
- L’entreprise
accorde un dons de 15000 à une association de biens faisente sociale. Et un
autre dons de4000 àl’association des anciens élèves d’ une école ou reda a fait
ses études .
T. A. F :
1) procède au rectification nécessaire pour déterminer le
résultat imposable de la société.
2) Qella est le montant de l’impôt due sachant que reda
maries et 3 enfants et qu’il cotisent à une.
Examens
N° 2
En 2002 la S.A.R.L. « SMLALI & COMPANIE» au capital
de 920 000,00DH a réalisé
un C.A. de 4 581 500,00 DH (H.T.) le bénéfice comptable
tel qu'il été calculé par le comptable de la
Sté s'élève à 175 000 DH .La vérification de la
comptabilité à permis de relever les opérations
suivantes:
1- Des retours sur achat pour une valeur de 14 300 n'ont
pas été comptabilisés
2- Des cadeaux publicitaires ont été accordés par
l'entreprise pour une valeur de 130 DH
l'unité dont total 26 000 DH.
3- 8 280 DH de l'impôt des patentes payés hors délais
intérêts de retard et majorations y
compris ( taux 15%).
4- des achats non stockés pour une valeur de 12 300 ont
été payés en espèce .
5- Madame SMLALI secrétaire au prés du gérant a touché un
salaire de 80 000 DH plus 28
800 DH de charges sociales.
6- une annuité de 15 000 relative à l'amortissement d'un
terrain que la société projète
d'exploiter dans le future proche.
7- l'entreprise a distribué en décembre 2002, 1000
cadeaux d'une valeur unitaire de 45 DH à
ses principaux clients et à son personnel .
8- une machine acquise le 1er Mars 1998 pour 180000 DH
(TTC) amortissable sur 10 ans,
vendue le 30 septembre 2002 pour 100000DH.
9- des tantièmes spéciaux pour une valeur de 45000 DH et
des tantièmes ordinaires pour 28
000.
10- les acomptes de l'IS pour une valeur totale de 61 250
DH enregistrés dans le comptes
"impôts et taxes".
11- dans le comptes " impôts et taxes" on
trouve également un montant de 26 400 DH relatif
à la TVA d'une voiture R19 acquise en janvier 2000.
12- dans le compte dotations aux amortissements on relève
l'amortissement de la R19 pour
une valeur de 31 680.
TRAVAIL A FAIRE:
1. calculer l'IS ;
2. calculer la CM, les acomptes s'il y a lieu et les
dates de paiement ;
3. passer au journal les écritures de liquidation et
paiement jusqu'au mars 2003 .
Examens
N° 3
La société AtlasNet une S.N.C spécialise dans la
fabrication et la commercialisations des
produits électroniques.
Son capital social est de 600000 détenu dans les
proportions suivantes
60 pour M.ATLASSI AHMED directeur général
30 pour son fils jamal age de 30ans administrateur
10 pour TAJEDDINE responsable commercial
le bénéfice comptable tel qu4IL a été relevé des états de
synthèse relatifs a l4rcice 96 s4est évalue a
156314dh on vous demande de calculer IGR due par
M.ATLASSI au titre de revenu professionnel
de la société Atlas en considérant les informations
suivantes
A-les produits trouve notamment
1-une machine acquise le 1er mars 1992 pour 185000
amortissable sur 10ans vendu le 30-09-96
40000
2-une camionnette acheté le 1-06-89 pour 250000 (HT)
amortissable sur 5 ans cédé le 30-50-96 pour
40000
3-une R 18 achetée en janvier 95 pour 115000 (TTC) et
vendue le 30-03-96 pour 40000dh
-la société s’engage a réinvestir les produits de cession
:
indemnité d’assurance vie contracté sur la tête de père
de M.ATLASSI qui dirigent au paravent .la société a perçu 250000 elle versait
une prime d’assurance de 3000 DH depuis janvier 84 jusqu'au décès du père en
mars 95
des intérêts nets d’obligations anonyme 38600dh
des redevances d’un brevet qu’elle a concède à une autre
société du même secteur pour 12000
mensuellement
B-parmi les charges on note notamment
1-des frais financiers au taux de 13% versés a la banque
au titre du découvert bancaires 4560dh
2-des intérêts versés à M. ATLASSI au taux de 16% pour le
comptes courant de 160000 DH qu’il
détient a la société
le taux des avances de bankalMagrib en 1996 est de 11%
des cadeaux publicitaires ventilés comme suit
300agendas un prix unitaire de 60dh
150 ventilateurs pour 130dh chacun
3-dans le compte « impôts et taxes « on retrouve
également un montant de 23600 relatif à la TVA
d’une voiture R 25 1500dh
4-dans les comptes amortissements et provisions on
retrouve :
l’amortissement de R 25 41403
amortissement d’une machine acquise par crédit bail 13500
provision pour créances douteuses 5600 calculés la base
des impayés de 95
dans les autres charges on trouve notamment
le prix d’acquisition d’une machine à écrire 16200HT
dons octroyés à une association de bienveillance social
habilité à les recevoir 5000dh
Travail A Faire
1-procéder aux rectifications nécessaires pour la
détermination du résultat fiscal imposable
2-calculer le montant de l’impôt sachant que M. ATLASSI
et ayant 4 autres fils de moins de 20ans.
